MSA : retour à la page d'accueil

Fédération
MSA d'Armorique
Le site des MSA des Côtes d'Armor et du Finistère

barre d'outils

Augmenter la taille du texteDiminuer la taille du texte

Navigation, Menu gauche, Corps Aller au contenu

Vous êtes ici :  Accueil > Entreprises et exploitants

corps de page

Entreprises et exploitants

Exploitants

Modalités de calcul des cotisations sociales et CSG/CRDS
Principes des assiettes triennale et annuelle.

L'appel des cotisations
Tour d'horizon des differentes règles qui s'appliquent en matière de cotisations.

Les statuts : entreprise individuelle ou sociétaire ?
Analysez les statuts pour faire le bon choix lors de la création de votre entreprise.


Option déduction rente du sol

Employeurs

msa

Prise en charge de cotisations sociales pour les employeurs
Téléchargez le nouveau formulaire de demande de prise en charge de cotisations sociales

Tesa : transmission de la déclaration de salaires
Votre déclaration transmise aux impôts

Protocole d'échanges des déclarations de salaires
Evolution du protocole


Eléments du salaire à déclarer

Des services internet pour les entreprises

Santé Sécurité au Travail

Prévention grippe A

Grippe A : la MSA vous informe
Des mesures à prendre dans les entreprises, dans les exploitations ou chez soi.

Les risques en salle de traite
11 fiches sur les risques en salle de traite

TPJ 2009/2010
Trophée Prévention Jeunes 2010... C'est parti !


Evaluer pour prévenir

La CPHSCT du Finistère

Les Commissions paritaires d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail sont un lieu d'échange, de réflexion et de concertation entre les entreprises et exploitations agricoles et les partenaires sociaux.

Elles ont pour objectif l'amélioration de la santé sécurité au travail des salariés.

La CPHSCT est composée de dix membres au maximum (5 représentants salariés et 5 représentants employeurs). Les membres sont désignés pour 4 ans.

Accédez aux "fiches risques".

menu de navigation secondaire

mentions légales

Dernière mise à jour : 08/02/2010 © Fédération MSA d'Armorique - Tous droits réservés